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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES
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CROSSBONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROSSBONE
FITES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3417137
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2026
CROSSBONE de FITES

Présentation de la marque CROSSBONE

Déposée le 17 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSSBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la cigale - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CROSSBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSSBONE arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

FITES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCORPA LA LIBERTE DE ROULER , OXIA , EXICO MOTOR ACCESSORY , SHERCO , HINARA , SHERPA , SHERCO TY , SHERCO , SHERCO MOTOROCYCLES


FITES, Société par Actions Simplifiée - 1720 Chemin de la cigale - 30900 - NIMES - France - SIREN 444798946


CABINET PLASSERAUD, Mme BERNAUD Julie - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471419 - Publication au BOPI 2008-03-28

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2016 n°2606377 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Appareils de locomotion terrestre, tels que véhicules automobiles, motocycles, tricycles et quadricycles à propulsion thermique ou électrique.Vêtements, foulards, écharpes, gants, chaussures, chapeaux et casquettes.Jeux et jouets.Location de véhicules automobiles, motocycles, tricycles et quadricycles à propulsion thermique ou électrique.Exploitation de centres de loisirs, de circuits de conduite et de centres d'essais automobile (divertissement).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.