Déposée le 17 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) FITELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « FITELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FITELEC domicilié(e) dont le siège est sis 74, rue de l'Ancienne Poste, 76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 947 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Clerc Di Costanzo & Associés Société d'avocats - France.
La marque FITELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FITELEC est expirée depuis le 17 mai 2010.
FITELEC a également déposé les autres marques suivantes : PISTEUR , PISTEUR
FITELEC Société anonyme - dont le siège est sis 74, rue de l'Ancienne Poste, 76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE - France - SIREN 349947275
SCP Clerc Di Costanzo & Associés Société d'avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Machines typographiques et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots Composants d'automation de processus industriels et de matériels professionnels électroniques et radioélectriques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; bandes magnétiques ; enregistreurs à bande magnétique ; caméras vidéo ; cassettes vidéo ; circuits intégrés ; lecteurs de codes à barres ; installations pour la commande à distance d'opérations industrielles ; disques compacts audio-vidéo ; disques optiques ; disques magnétiques ; disquettes souples ; appareils électriques de contrôle ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; diapositives ; appareils de projection de diapositives ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils d'enseignement ; imprimantes d'ordinateurs. appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; logiciels et notamment logiciels de traçabilité ; convoyeurs ; modules informatiques ; systèmes informatiques de traçabilité modulaire ; machines de traitement de texte ; cartes magnétiques ; mémoires pour ordinateurs ; instruments de mesure ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs programmes d'ordinateur& ; instruments d'observation ; appareils et instruments optiques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils et instruments de pesage ; processeurs unités centrales de traitement& ; programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; puces circuits intégrés& ; scanneurs informatiques ; traceurs tables traçantes& ; appareils pour le traitement de l'information ; étiquettes électroniques radio fréquence (tags) ; Papier, carton et articles en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; annuaires ; guides ; manuels ; plaquettes ; cartes de visites ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; autocollants ; catalogues ; instruments d'écriture ; prospectus ; publications ; revues ; périodiques ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés Divertissement ; éducation ; enseignement ; formation pratique ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; instruction ; organisation d'expositions, de concours ou d'autres manifestations à but éducatif, de divertissement ou culturels ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums ; édition de livres, revues, et plus généralement de toutes publications sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique et audiovisuel, y compris publication de textes (autres que textes publicitaires) ; production de films sur bande vidéo ; prêt et projection de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ou vidéo ; édition de publications électroniques et numériques Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; exploitation de brevets ; concession de licences ; consultation en matière informatique ; étude de projet techniques ; prêt et location d'ordinateurs ; prêt et location de logiciels informatiques ; élaboration et conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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