Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHEMAPLIC
SARL FITEC

Numéro de dépôt :
96641474
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque SCHEMAPLIC

Déposée le 11 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHEMAPLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FITEC domicilié(e) 9 PARC DE LA CALARDE, 95500 GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 640 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FITEC Monsieur Bernard SEBBAN - France.

La marque SCHEMAPLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHEMAPLIC est expirée depuis le 11 septembre 2006.

FITEC a également déposé les autres marques suivantes : PROGIC , LOGAPLIC , VARTRONIC , MOTORIC , FITEX FORMATION INFORMATIQUE & TECHNIQUE , MASTER TEST , Généraplic


SARL FITEC - 9 PARC DE LA CALARDE, 95500 GONESSE - France - SIREN 349640003


FITEC Monsieur Bernard SEBBAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

- Logiciel de conception et de simulation de schèmas en Electrotechnique froid climatisation - Logiciel d'enseignement d'évaluation en Electrotechnique froid et climatisation