(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538139.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2009.
FISSELIER LEROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146926 - Publication au BOPI 1999-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252227 - Publication au BOPI 1998-03-30