Déposée le 22 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JACQUES FISSELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER domicilié(e) 17 bis Rue Lavoisier, 35700 Rennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FISSELIER LEROYER - France.
La marque JACQUES FISSELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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