Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CARAMEL
FISSELIER LEROYER SARL

Numéro de dépôt :
3222446
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
FLEUR DE CARAMEL de FISSELIER LEROYER

Présentation de la marque FLEUR DE CARAMEL

Déposée le 25 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « FLEUR DE CARAMEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER domicilié(e) 17 BIS RUE LAVOISIER,35700 RENNES - 35700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 407 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FISSELIER LEROYER SARL domicilié(e) 56 RUE DU VERGER , BP 77123,35571 CHANTEPIE CEDEX - 35571 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

FISSELIER LEROYER a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DES CHOUANS , (Marque figurative) , BZH J AIME C'EST BRETON ! , JACQUES FISSELIER , WHISK YS , R DOU , WHISBIG , BETISES GOURMANDES , FINE ARMORIQUE , (Marque figurative)


FISSELIER LEROYER SARL - 17 BIS RUE LAVOISIER,35700 RENNES - 35700 - France - SIREN 383407970


FISSELIER LEROYER SARL - 56 RUE DU VERGER , BP 77123,35571 CHANTEPIE CEDEX - 35571 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383048 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Bières, Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruit ; sirops et autres préaprations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.