Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FLEUR DE CARAMEL
FISSELIER LEROYER SARL
Numéro de dépôt :
3222446
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Présentation de la marque FLEUR DE CARAMEL
Déposée le 25 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « FLEUR DE CARAMEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER domicilié(e) 17 BIS RUE LAVOISIER,35700 RENNES - 35700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 407 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FISSELIER LEROYER SARL domicilié(e) 56 RUE DU VERGER , BP 77123,35571 CHANTEPIE CEDEX - 35571 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FISSELIER LEROYER SARL - 17 BIS RUE LAVOISIER,35700 RENNES - 35700 - France - SIREN 383407970
FISSELIER LEROYER SARL - 56 RUE DU VERGER , BP 77123,35571 CHANTEPIE CEDEX - 35571 - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383048 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Bières, Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruit ; sirops et autres préaprations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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