FINE ARMORIQUE
Présentation de la marque FINE ARMORIQUE
Déposée le 22 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISSELIER LEROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FINE ARMORIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FISSELIER LEROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 21 décembre 2009 n°2425976 - Publication au BOPI 2009-12-21
Inscription le 6 novembre 2000 - Rejet total n°310939 - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-11-06
Inscription le 23 juin 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°526445 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23