Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SIVI MAD
Numéro de dépôt :
1098826
Date de dépôt :
02/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Rennes
Présentation de la marque SIVI MAD
Déposée le 2 janvier 1979 par FISSELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rennes), la marque française « SIVI MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIVI MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098826.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SIVI MAD est expirée depuis le 2 janvier 1989.
FISSELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054