Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1597148
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 juin 1990 par FISSELIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597148.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FISSELIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252227 - Publication au BOPI 1998-03-30