Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYDROMEL DES CHOUANS
Numéro de dépôt :
1470326
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/1998
Présentation de la marque HYDROMEL DES CHOUANS
Déposée le 6 juin 1988 par FISSELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDROMEL DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HYDROMEL DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROMEL DES CHOUANS est expirée depuis le 6 juin 1998.
FISSELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47