Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BETISES DE BRETAGNE
Numéro de dépôt :
1308701
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1995
Présentation de la marque BETISES DE BRETAGNE
Déposée le 7 mai 1985 par FISSELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETISES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BETISES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FISSELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mai 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°185461 - Publication au BOPI 1995-05-22