Déposée le 22 octobre 1986 par la société étrangère FISONS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPINHALER »
Le déposant est la société étrangère FISONS LIMITED domicilié(e) RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling Kent,ROYAUME-UNI (dossier no 2323986) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. C/O SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2323986) - 94255 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FISONS LIMITED Société de droit britannique - RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling Kent,ROYAUME-UNI (dossier no 2323986) - Royaume-Uni
AVENTIS PHARMA S.A. C/O SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques - 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2323986) - 94255 - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323986 - Publication au BOPI 2006-09-27
Renouvellement sans limitation n°2076153 - Publication au BOPI 1996-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274208 - Publication au BOPI 1999-03-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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