(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) FISMAR-SOFRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368502.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 1996.
FISMAR-SOFRAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 28 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188806 - Publication au BOPI 1995-08-28
Inscription le 28 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188805 - Publication au BOPI 1995-08-28
Inscription - Transmission de propriété n°37744 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°22473 - Publication au BOPI