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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISHEYE MULTIMEDIA
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COMPLIANCE 360
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLIANCE 360
FISHEYE MULTIMEDIA, SARL
M. SEDES XAVIER

Numéro de dépôt :
3969016
Date de dépôt :
15/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2022
COMPLIANCE 360 de FISHEYE MULTIMEDIA

Présentation de la marque COMPLIANCE 360

Déposée le 15 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISHEYE MULTIMEDIA et monsieur SEDES XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLIANCE 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FISHEYE MULTIMEDIA domicilié(e) 4 RUE GALVANI - 75838 - PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur SEDES XAVIER domicilié(e) 19 ANDRE ET MARIE LOUISE ROURE - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEDES XAVIER domicilié(e) 19 Rue ANDRE ET MARIE LOUISE ROURE - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

La marque COMPLIANCE 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLIANCE 360 est expirée depuis le 15 décembre 2022.

FISHEYE MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : XHEALTH , E-DETECT


FISHEYE MULTIMEDIA, SARL - 4 RUE GALVANI - 75838 - PARIS Cedex 17 - France - SIREN 4

M. SEDES XAVIER - 19 ANDRE ET MARIE LOUISE ROURE - 92270 - BOIS COLOMBES - France


M. SEDES XAVIER - 19 Rue ANDRE ET MARIE LOUISE ROURE - 92270 - BOIS COLOMBES - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.