Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOMOUSSE
Fischer

Numéro de dépôt :
965929
Date de dépôt :
08/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOCOMOUSSE

Déposée le 8 septembre 1976 par Fischer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOCOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fischer domicilié(e) (soc. an.), 25, rue Ganneron, Paris. - France.

La marque CHOCOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHOCOMOUSSE est expirée depuis le 8 septembre 1986.

Fischer a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO BELLE ELENE , MASSOMA , FISCHER , BOUCHON DE CHAMPAGNE , TORTONI , CHOCOMOUSSE , GRIOTTINE


Fischer - (soc. an.), 25, rue Ganneron, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.