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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FISCHER
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CHOCOMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOMOUSSE
FISCHER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1371119
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque CHOCOMOUSSE

Déposée le 19 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FISCHER domicilié(e) 47 rue Charles Heller, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2073979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 049 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2073979) - France.

La marque CHOCOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOMOUSSE est expirée depuis le 19 septembre 2006.

FISCHER a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO BELLE ELENE , MASSOMA , FISCHER , BOUCHON DE CHAMPAGNE , TORTONI , CHOCOMOUSSE , GRIOTTINE


FISCHER (Société Anonyme) - 47 rue Charles Heller, 94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2073979) - France - SIREN 572049500


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2073979) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 1996 n°2073979 - Publication au BOPI 1996-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 29 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409985 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 4 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°306847 - Publication au BOPI 2000-09-04

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.