Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORBOIS
Numéro de dépôt :
968699
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
Pontoise
Présentation de la marque MORBOIS
Déposée le 23 septembre 1976 par monsieur Fischer (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pontoise), la marque française « MORBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MORBOIS est expirée depuis le 23 septembre 1986.
Fischer (Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537