Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORBOIS
Numéro de dépôt :
1374859
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
12/09/1996
Présentation de la marque MORBOIS
Déposée le 12 septembre 1986 par FISCHER Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « MORBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORBOIS est expirée depuis le 12 septembre 1996.
FISCHER Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12