Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Fischer (Louis, Charles, Jean)

Numéro de dépôt :
968707
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
Pontoise

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1976 par monsieur Fischer (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pontoise), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fischer (Louis domicilié(e) 14, rue Pasteur, Pontoise. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968707.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 1986.

Fischer (Louis a également déposé les autres marques suivantes : VENTRAPROGRESS , DENTURE PROGRESSIVE , MORBOIS , SIMPLAPROGRESS , L HIVERNALE , SIMPLAPROGRESS , (Marque figurative) , PROGRESSVITE , LA PÉNÉTRANTE , REINE DES BOIS


M. Fischer (Louis, Charles, Jean) - 14, rue Pasteur, Pontoise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Outils et instruments à main, coutellerie.