Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON TITI
FISCHER I.D.

Numéro de dépôt :
92446206
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque MON TITI

Déposée le 11 décembre 1992 par la société FISCHER I.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MON TITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société FISCHER I.D domicilié(e) 7 route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 655 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FISCHER I.D. Société anonyme - France.

La marque MON TITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TITI est expirée depuis le 11 décembre 2002.

FISCHER I.D a également déposé les autres marques suivantes : OAW ! , MON TOU TOU , NYMBURK , MON TITI


FISCHER I.D. - 7 route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 338655210


FISCHER I.D. Société anonyme - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 2 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289294 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

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