Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVERLINE
FISAPAC ZA ESCUDIER

Numéro de dépôt :
3064015
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010

Présentation de la marque AVERLINE

Déposée le 6 novembre 2000 par la société FISAPAC ZA ESCUDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société FISAPAC ZA ESCUDIER domicilié(e) 19270 DONZENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 526 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fisapac - France.

La marque AVERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVERLINE est expirée depuis le 6 novembre 2010.

FISAPAC ZA ESCUDIER a également déposé les autres marques suivantes : GEORGIA


FISAPAC ZA ESCUDIER - 19270 DONZENAC - France - SIREN 389526492


fisapac - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Eaux minérales et gazeuses.