Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORPAILLAGE
FIRSTPELLETS

Numéro de dépôt :
4434464
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
ORPAILLAGE de FIRSTPELLETS

Présentation de la marque ORPAILLAGE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par FIRSTPELLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORPAILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est FIRSTPELLETS domicilié(e) 4 route de Vouzailles - 86170 - MAISONNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIRSTPELLETS, Monsieur FRANCOIS VINEE domicilié(e) 4 ROUTE DE VOUZAILLES - 86170 - MAISONNEUVE - France.

La marque ORPAILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPAILLAGE arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

FIRSTPELLETS a également déposé les autres marques suivantes : FIRSTLIT , GAULOISCORE , FRANCESCORE , FIRSTPELLETS L ENERGIE DU GRANULE , FRANCAISCORE , FRSTPELLETS L ENERGIE DU GRANULE , KALINETTE , KITTYNOU , KALINOU , KITTYNETTE


FIRSTPELLETS - 4 route de Vouzailles - 86170 - MAISONNEUVE - France


FIRSTPELLETS, Monsieur FRANCOIS VINEE - 4 ROUTE DE VOUZAILLES - 86170 - MAISONNEUVE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744880 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.