Déposée le 2 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGAL MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST domicilié(e) 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 476 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIRST, M. MERRAN SERGE domicilié(e) 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France.
La marque REGAL MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIRST, SAS - 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 325476919
FIRST, M. MERRAN SERGE - 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2305069 - Publication au BOPI 2006-01-11
Renouvellement sans limitation n°2061248 - Publication au BOPI 1996-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Renouvellement sans limitation le 15 février 2016 n°2610145 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-15
Inscription le 2 février 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°693686 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-02
Tous produits alimentaires pour la restauration humaine et tous produits de vaisselle, gobeleterie, papier, carton, plastique : jetable.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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