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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST
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NATUREBAKE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATUREBAKE
FIRST, SAS

Numéro de dépôt :
3472104
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026
NATUREBAKE de FIRST

Présentation de la marque NATUREBAKE

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUREBAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST domicilié(e) ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 476 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MERRAN SERGE domicilié(e) ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France.

La marque NATUREBAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUREBAKE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

FIRST a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIC ICE , HARLEQUIN , LE CATALOGUE DE LA FORME SOUS TOUTES SES FORMES , Nature plastic , KID'S FIRST , FIRST PACK , PIZZA GOURMET , TAPAS DEL MONDO , NATURES PARTY , ARM HOSTEL LA V.P.C. PRO MERRAN


FIRST, SAS - ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 325476919


M. MERRAN SERGE - ZI SUD, 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637208 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-13

Produits de l'imprimerie : articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésif. (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boite en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyages actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; porcelaine, faïence. Bouteilles d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurine (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou verre, ustensiles ou nécessaire de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle non en métaux précieux.