Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) FIRST TECHNOLOGY Technoland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIRST INERTIA SWITCH »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIRST TECHNOLOGY Technoland domicilié(e) 508 Rue Armand Japy, BP 100,25460 ETUPES CEDEX (dossier no 2294670) - 25460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 215 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2294670) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIRST INERTIA SWITCH est expirée depuis le 11 octobre 2015.
FIRST TECHNOLOGY société anonyme Technoland - 508 Rue Armand Japy, BP 100,25460 ETUPES CEDEX (dossier no 2294670) - 25460 - France - SIREN 401215298
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2294670) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294670 - Publication au BOPI 2005-08-04
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Produits de sécurité et de sûreté en tant que composants pour véhicules, à savoir contacteurs actionnés en cas de chocs, systèmes de verrouillage centralisé, tendeurs de ceintures de sécurité, accéléromètres et systèmes de réglage de suspension, capteurs intégrés au véhicule, commandes électroniques pour moteurs à combustion, pompes, autres moteurs, actionneurs et composants électroniques pour véhicule, pièces pour tous les produits ci-dessus
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FIRST INERTIA SWITCH"
