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TERRA COTTA la literie autrement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA COTTA la literie autrement
FIRST SERVICE

Numéro de dépôt :
4570601
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
TERRA COTTA la literie autrement de FIRST SERVICE

Présentation de la marque TERRA COTTA la literie autrement

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA COTTA la literie autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est FIRST SERVICE domicilié(e) 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque TERRA COTTA la literie autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA COTTA la literie autrement arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision , GRAND LITIER , LA LITERIE FRANCAISE


FIRST SERVICE - 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 29 octobre 2019 - Retrait partiel n°771648 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Coussins, oreillers, matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, pieds de lit à savoir pieds de sommiers ;

Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits ;

Négociation commerciale d'achats en gros, le tout pour le compte d'entreprises de revente au grand public et concernant les produits ci après : Coussins, oreillers, matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, pieds de lit à savoir pieds de sommiers, housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits.