Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TERRA COTTA
FIRST SERVICE

Numéro de dépôt :
4547258
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRA COTTA de FIRST SERVICE

Présentation de la marque TERRA COTTA

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA COTTA »

Le déposant est FIRST SERVICE domicilié(e) 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision , GRAND LITIER , LA LITERIE FRANCAISE , lovely night


FIRST SERVICE - 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 10 septembre 2019 - Retrait total n°768099 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10

Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile. Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ;

Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;

Négociation commerciale d'achats en gros, le tout pour le compte d'entreprises de revente au grand public et concernant les produits ci après : Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir les objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie, objets d'art en liège, roseau, cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles), Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile, Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, Tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, Linge de lit à savoir la housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits, Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; Administration commerciale à savoir, référencement de fournisseurs pour des revendeurs. Services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits) des produits listés ci-après, service de mise à disposition (à l'exception du transport) au profit de tiers, permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-après dans les magasins ou par un site Internet ou dans un catalogue général de vente de marchandises : meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile. Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.