Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANDS LITIERS
FIRST SERVICE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1723603
Date de dépôt :
20/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2021
LES GRANDS LITIERS de FIRST SERVICE

Présentation de la marque LES GRANDS LITIERS

Déposée le 20 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRANDS LITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIRST SERVICE domicilié(e) 33 Chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 646 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LES GRANDS LITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRANDS LITIERS est expirée depuis le 20 août 2021.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , SOMLY , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , AC ASSURANCE CONFORT , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision , GRAND LITIER


FIRST SERVICE, Société à Responsabilité Limitée - 33 Chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 352646822


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2204775 - Publication au BOPI 2001-08-20

Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de nature juridique n°335340 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475052 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Inscription le 14 novembre 2012 - Changement de nature juridique n°588663 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Lits, literies à l'exception du linge de lit