Déposée le 22 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES 25 GRANDS JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE domicilié(e) 33 chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 646 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso Cambo West Park - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque LES 25 GRANDS JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIRST SERVICE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 33 chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 352646822
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso Cambo West Park - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 8 décembre 2014 - Renonciation partielle n°637605 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile. Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles.
Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; promotion des ventes pour les tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires. Négociation commerciale d'achats en gros, le tout pour le compte d'entreprises de revente au grand public et concernant les produits mentionnés ci-dessus en classes 20 et 24. Administration commerciale à savoir, référencement de fournisseurs pour des revendeurs. Services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits) des produits listés ci-après, service de mise à disposition (à l'exception du transport) au profit de tiers, des articles de literie, permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-après dans les magasins ou par un site Internet ou dans un catalogue général de vente de marchandises : meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles) ; canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile ; tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits ; stores en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
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