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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE
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Grand Litier
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Grand Litier
FIRST SERVICE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826862
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2029

Présentation de la marque Grand Litier

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Grand Litier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE domicilié(e) 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 646 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Grand Litier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Grand Litier arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , SOMLY , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , AC ASSURANCE CONFORT , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision


FIRST SERVICE, Société par actions simplifiée - 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 352646822


IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2009 n°2426690 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 14 novembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°588664 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724658 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04

Lits et matelas. Couvertures et linges de lits, couvre-lits.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).