Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND LITIER
FIRST SERVICE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98741667
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque GRAND LITIER

Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND LITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIRST SERVICE domicilié(e) 44 RUE DE TALLEYRAND, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 646 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIRST SERVICE S.A. - France.

La marque GRAND LITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND LITIER est expirée depuis le 8 juillet 2008.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , SOMLY , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , AC ASSURANCE CONFORT , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision


FIRST SERVICE (S.A.) - 44 RUE DE TALLEYRAND, 51100 REIMS - France - SIREN 352646822


FIRST SERVICE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Meubles, matelas, sommiers de lits, banquettes, fauteuils, canapés, têtes de lit, literie, lits, miroirs, oreillers, traversins Coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couettes, dessus de lit, draps, édredons, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, linge de lit, rideaux, taies d'oreillers, toile à matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).