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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE
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GRAND LITIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND LITIER
FIRST SERVICE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3701645
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029
GRAND LITIER de FIRST SERVICE

Présentation de la marque GRAND LITIER

Déposée le 29 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND LITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE domicilié(e) 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 646 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque GRAND LITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND LITIER arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , SOMLY , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , AC ASSURANCE CONFORT , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision


FIRST SERVICE, Société par actions simplifiée - 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 352646822


IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 14 novembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°588662 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724657 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04

Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile.

Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits. Stores en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; promotion des ventes pour les tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits) des produits suivants des classes 20 et 24. Négociation commerciale d'achats en gros, le tout pour le compte d'entreprises de revente au grand public et concernant les produits mentionnés ci-dessus. Administration commerciale à savoir, référencement de fournisseurs pour des revendeurs. Service de mise à disposition (à l'exception du transport) au profit de tiers, des articles de literie, permettant aux clients de voir et d'acheter lesdits produits dans les magasins ou par un site Internet ou dans un catalogue général de vente de marchandises.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.

Services de rénovation, de peinture des façades de magasins.

Services d'architecture, services de décoration intérieure. Conception de plan pour la construction. Conseil et consultation pour l'agencement de magasins (décoration intérieure).