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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE
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GRAND LITIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND LITIER
FIRST SERVICE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3695977
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2029
GRAND LITIER de FIRST SERVICE

Présentation de la marque GRAND LITIER

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND LITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE domicilié(e) 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 646 822 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque GRAND LITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND LITIER arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , SOMLY , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , AC ASSURANCE CONFORT , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision


FIRST SERVICE, Société par actions simplifiée - 33 CHEMIN DES PALANQUES SUD - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 352646822


IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724659 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04

Literie à l'exception du linge de lits ; lits ; lits d'hôpital ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; bois de lit. ;

Linge de lit ; couvertures de lit ; dessus de lit (couvre lits), housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas.