Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FIRST SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAND LITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIRST SERVICE domicilié(e) 44 rue de Talleyrand, 51100 REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.
La marque GRAND LITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIRST SERVICE S.A. (société anonyme) - 44 rue de Talleyrand, 51100 REIMS - France
CABINET BROT ET JOLLY - France
Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156729 - Publication au BOPI 1993-04-05
Lits et matelas. Couvertures et linge de lits, couvre-lits
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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