Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPEN le sommeil de précision
FIRST SERVICE

Numéro de dépôt :
4494780
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
ALPEN le sommeil de précision de FIRST SERVICE

Présentation de la marque ALPEN le sommeil de précision

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPEN le sommeil de précision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est FIRST SERVICE domicilié(e) 33 chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Sylvette BENQUET domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ALPEN le sommeil de précision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPEN le sommeil de précision arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , GRAND LITIER , LA LITERIE FRANCAISE , lovely night


FIRST SERVICE - 33 chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


IPSIDE, Madame Sylvette BENQUET - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile. Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ;

Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;

Négociation commerciale d'achats en gros, le tout pour le compte d'entreprises de revente au grand public et concernant les produits ci après : Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir les objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie, objets d'art en liège, roseau, cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles), Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile, Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, Tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, Linge de lit à savoir la housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits, Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; Administration commerciale à savoir, référencement de fournisseurs pour des revendeurs. Services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits) des produits listés ci-après, service de mise à disposition (à l'exception du transport) au profit de tiers, permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-après dans les magasins ou par un site Internet ou dans un catalogue général de vente de marchandises : meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile. Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.