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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE
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AC ASSURANCE CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ASSURANCE CONFORT
FIRST SERVICE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3791302
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
AC ASSURANCE CONFORT de FIRST SERVICE

Présentation de la marque AC ASSURANCE CONFORT

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC ASSURANCE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIRST SERVICE domicilié(e) 33 Chemin des Palanques Sud 31120 PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 646 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque AC ASSURANCE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ASSURANCE CONFORT est expirée depuis le 17 décembre 2020.

FIRST SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA COTTA , , LES 25 GRANDS JOURS , LES GRANDS LITIERS , SOMLY , L'ADRESSE DE VOTRE BIEN-ÊTRE , Votre bien-être commence ici , Vos plus belles nuits sont signées Grand Litier , ALPEN le sommeil de précision , GRAND LITIER


FIRST SERVICE, Société par Actions Simplifiée - 33 Chemin des Palanques Sud 31120 PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 352646822


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Meubles, glaces et miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroir), mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, porte-livres, porte-revues, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), tringles de rideaux, vannerie ; objets d'art en liège, roseau ; cintres pour vêtements, portemanteaux (meubles). Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pieds de lit, tables de chevet, banquette-lits, appliques murales décoratives non en matière textile. ;

Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier. Linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, taies d'oreillers, draps, couvertures, dessus de lit, couettes, couvre-lits. Stores en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; promotion des ventes pour les tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits) des produits des classes 20 et 24. Négociation commerciale d'achats en gros, le tout pour le compte d'entreprises de revente au grand public et concernant les produits mentionnés ci-dessus. Administration commerciale à savoir, référencement de fournisseurs pour des revendeurs. Service de mise à disposition (à l'exception du transport) au profit de tiers, des articles de literie, permettant aux clients de voir et d'acheter lesdits produits dans les magasins ou par un site Internet ou dans un catalogue général de vente de marchandises. ;

Services d'architecture, services de décoration intérieure. Conception de plan pour la construction. Conseil et consultation pour l'agencement de magasins (décoration intérieure).