Déposée le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) First Hybrid energy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PV Tight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) First Hybrid energy domicilié(e) 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 212 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Berton & Associés domicilié(e) 9 rue du Général Gouraud - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque PV Tight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
First Hybrid energy, Sarl - 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France - SIREN 512212853
Cabinet Berton & Associés - 9 rue du Général Gouraud - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611342 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Profilés en aluminium destinés à l'encadrement des panneaux photovoltaïques, supports et cadres métalliques permettant la fixation de panneaux photovoltaïques ;
Appareils de production d'électricité fonctionnant à l'energie photovoltaïque ;
Cellules photovoltaïques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Capteurs photovoltaïques, appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau, collecteurs de chaleurs solaires ;
Protections en caoutchouc des profilés destinés à l'encadrement et à la fixation des panneaux photovoltaïques, caoutchouc de protection des bords des profilés et des fixations de panneaux photovoltaïques ;
Service d'installation, de réparation et de maintenance de systèmes d'intégration composés de profilés en aluminium et de protection en caoutchouc destinés à l'encadrement et à la fixation des panneaux photovoltaïques.
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