Déposée le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) First Hybrid Energy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Blackline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) First Hybrid Energy domicilié(e) 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 212 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocats Cabinet Berton & Associés domicilié(e) 9 rue du Général Gouraud - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque Blackline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
First Hybrid Energy, Sarl - 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France - SIREN 512212853
Avocats Cabinet Berton & Associés - 9 rue du Général Gouraud - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611342 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Appareils de production délectricité fonctionnant à lénergie photovoltaïque ;
Panneaux photovoltaïques destinés à la production dénergie solaire, appareils et instruments de production dénergie, pour la conduite, la distribution, la transformation, laccumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Panneaux photovoltaïques destinés à la production de chauffage, capteurs solaires, appareils déclairage, de chauffage, de production de vapeur, de distribution deau, collecteurs de chaleurs solaires ;
Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction incluant un film PVB de couleur noir composant les panneaux photovoltaïques et les capteurs solaires ;
Service dinstallation, de réparation et de maintenance des panneaux photovoltaïques ;
Production dénergie photovoltaïque.
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