FLATOTEL
Présentation de la marque FLATOTEL
Déposée le 12 décembre 1986 par la société FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLATOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLATOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLATOTEL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.
FIRST HOTELS & RESORTS INVESTMENTS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326243 - Publication au BOPI 2006-10-30
Renouvellement sans limitation n°2079851 - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 6 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360721 - Publication au BOPI 2002-12-06
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186399 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186398 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 13 mars 2003 - Saisie notifiée n°366871 - Publication au BOPI 2003-03-13
Inscription le 24 mars 2003 - Saisie notifiée n°367416 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 29 octobre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°380483 - Publication au BOPI 2003-10-29
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631879 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-08