Marque enregistrée - Marque en vigueur

PACOMESTIBLE
FIRST FFC

Numéro de dépôt :
4510368
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
PACOMESTIBLE de FIRST FFC

Présentation de la marque PACOMESTIBLE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par FIRST FFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACOMESTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est FIRST FFC domicilié(e) 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIRST FFC, Monsieur SERGE MERRAN domicilié(e) 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France.

La marque PACOMESTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOMESTIBLE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

FIRST FFC a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOMIQUE , PACKnWood , ECOLOPACK , ECOLOMESTIBLE , EDIBLE-BIODEGRADABLE , PACK-EDIBLE , FIRST-REVOLUPACK , EVOLUPACK , PACKOMESTIBLE , ECOLOEDIBLE


FIRST FFC - 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France


FIRST FFC, Monsieur SERGE MERRAN - 4 RUE NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.