Déposée le 3 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FIRST FFC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIRST FFC domicilié(e) ZI SUD, 4 Rue NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 476 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MERRAN SERGE domicilié(e) ZI SUD, 4 Rue NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France.
La marque ECOLOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIRST FFC, SA - ZI SUD, 4 Rue NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 325476919
M. MERRAN SERGE - ZI SUD, 4 Rue NICEPHORE NIEPCE - 91420 - MORANGIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381351 - Publication au BOPI 2008-08-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Renouvellement sans limitation le 10 août 2018 n°2690410 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-10
Produits en papier carton non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en plaqué, ni en métaux précieux) vaisselle et gobelets, en papier, carton et plastique, jetables Jeux, jouets, décorations pour arbres de noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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