Marque expirée - Marque en non vigueur

DECOPARTY
FIRST FFC SA

Numéro de dépôt :
99775026
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2019

Présentation de la marque DECOPARTY

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FIRST FFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOPARTY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIRST FFC domicilié(e) 4 rue Nicéphore Niepce,91420 MORANGIS (dossier no 2397482) - 91420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 476 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIRST FFC SA domicilié(e) 4 RUE Nicéphore Niepce,91420 MORANGIS (dossier no 2397482) - 91420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOPARTY est expirée depuis le 8 février 2019.

FIRST FFC a également déposé les autres marques suivantes : MENUS DEL MONDO , POELISSIMO , ECOLOMIQUE , PACKnWood , ECOLOPACK , ECOLOMESTIBLE , PACOMESTIBLE , EDIBLE-BIODEGRADABLE , AMERICAN HOT DOG , MARGARINE SUPREME


FIRST FFC SA - 4 rue Nicéphore Niepce,91420 MORANGIS (dossier no 2397482) - 91420 - France - SIREN 325476919


FIRST FFC SA - 4 RUE Nicéphore Niepce,91420 MORANGIS (dossier no 2397482) - 91420 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397482 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matière plastique. Mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier. Papeterie, caractères d'imprimerie. Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].