Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MEETING DES AMBASSADEURS DE LA LUTTE CONTRE LE RACISME LA VIOLENCE ET LES DISCRIMINATIONS
M. Firmin Félix Ange GRAVELOT

Numéro de dépôt :
3972253
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE MEETING DES AMBASSADEURS DE LA LUTTE CONTRE LE RACISME LA VIOLENCE ET LES DISCRIMINATIONS de Firmin Félix Ange GRAVELOT

Présentation de la marque LE MEETING DES AMBASSADEURS DE LA LUTTE CONTRE LE RACISME LA VIOLENCE ET LES DISCRIMINATIONS

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2013 par monsieur Firmin Félix Ange GRAVELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MEETING DES AMBASSADEURS DE LA LUTTE CONTRE LE RACISME LA VIOLENCE ET LES DISCRIMINATIONS »

Le déposant est monsieur Firmin Félix Ange GRAVELOT domicilié(e) 128 Avenue de Stalingrad - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Firmin Félix Ange GRAVELOT domicilié(e) 128 Avenue de Stalingrad - 92700 - Colombes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Firmin Félix Ange GRAVELOT a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADEUR DE LA LUTTE CONTRE LE RACISME LA VIOLENCE ET LES DISCRIMINATIONS , BETTER THAN GRASS… GREENS. , Parceque plus stupéfiant et moins nocif que l'herbe… , L ISLAM DIT NON AU TERRORISME , SIFFLE PAS TON DRAPEAU , LE TALENT N'A PAS DE COULEUR , CAPITALE DE LA TOLERANCE , ALLONS ENFANTS DE LA PATRIE SIFFLE PAS TON HYMNE NATIONAL , ALLONS ENFANTS DE LA PATRIE SIFFLE PAS TON DRAPEAU , MA PATRIE


M. Firmin Félix Ange GRAVELOT - 128 Avenue de Stalingrad - 92700 - Colombes - France


M. Firmin Félix Ange GRAVELOT - 128 Avenue de Stalingrad - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607137 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607136 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.