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Marques déposées par FIRMA CARL FREUDENBERG KG (société de droit allemand
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DAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAT
FIRMA CARL FREUDENBERG KG (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
99772851
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque DAT

Déposée le 3 février 1999 par FIRMA CARL FREUDENBERG KG (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est FIRMA CARL FREUDENBERG KG (société de droit allemand), domicilié(e) 2-4 Höhnerweg, D-69469 WEINHEIM, Allemagne - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAT est expirée depuis le 3 février 2009.


FIRMA CARL FREUDENBERG KG (société de droit allemand) - 2-4 Höhnerweg, D-69469 WEINHEIM, Allemagne - Pays-Bas


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Amortisseurs de vibrations torsionnelles, amortisseurs d'oscillations, amortisseurs pour excavateurs. Amortisseurs de vibrations torsionnelles, amortisseurs d'oscillations, amortisseurs pour automobiles et véhicules terrestres, amortisseurs pour véhicules du chemin de fer.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.