Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par FIPAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EQUIMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est FIPAM domicilié(e) 21 AVENUE EDOUARD BELIN - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIPAM, M. JACQUES FAILLY domicilié(e) 21 AVENUE EDOUARD BELIN - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque EQUIMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIPAM, M. JACQUES FAILLY - 21 AVENUE EDOUARD BELIN - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728038 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11
Lubrifiants ;
Equipements d'accostage et d'amarrage marine: défenses, bollards, bitte d'amarrage, ancres,chaînes, bouée et ses équipements ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; Equipements marine pour bateaux : séparateurs eau-huile, appareil à gouverner, robinetterie, vannes et quincaillerie métallique, treuils, guindeaux, stoppeurs, propulseur d'étrave, clapets, portes et fenêtres étanches, hublots ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; bâches de sauvetage ; Bouées de signalisation, radeaux de sauvetage, feux et lanternes de signalisation maritime ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores pare soleil pour bateaux ; Equipements de protection pour quais et navires (pare-battage, bourrelets caoutchouc) ;
Tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; Joints et coussins à base de produits caoutchouc naturel et synthétique ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ; Installation et mise en route d'équipements marine pour bateaux ; Audit et diagnostic de dysfonctionnement des équipements marine ;
Conception et développement de systèmes maritimes embarqués et/ou fixes sur quais d'accostage ; Développement de systèmes de protection y compris pièces accessoires : défenses, ancres, bittes d'amarrage, chaînes et systèmes d'arrêts.
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