Marque expirée - Marque en non vigueur

FIPA Festival International des Programmes Audiovisuels
FIPA – Festival International de programmes Audiovisuels Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1339231
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2016
FIPA Festival International des Programmes Audiovisuels de FIPA – Festival International de programmes Audiovisuels

Présentation de la marque FIPA Festival International des Programmes Audiovisuels

Déposée le 20 janvier 1986 par l'association loi 1901 FIPA – Festival International de programmes Audiovisuels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIPA Festival International des Programmes Audiovisuels »

Le déposant est l'association loi 1901 FIPA – Festival International de programmes Audiovisuels domicilié(e) 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS (dossier no 2303595) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 213 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DES PROGRAMMES AUDIOVISUELS domicilié(e) 14 RUE ALEXANDRE PARODI,75010 PARIS (dossier no 2303595) - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIPA Festival International des Programmes Audiovisuels est expirée depuis le 20 janvier 2016.


FIPA – Festival International de programmes Audiovisuels Association loi 1901 - 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS (dossier no 2303595) - 75010 - France - SIREN 342213600


ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL DES PROGRAMMES AUDIOVISUELS - 14 RUE ALEXANDRE PARODI,75010 PARIS (dossier no 2303595) - 75010 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303595 - Publication au BOPI 2005-12-22

Renouvellement sans limitation n°2061467 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription - Transmission de propriété n°31134 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31134 - Publication au BOPI 1988-06-28

Appareils et instruments électriques, et électroniques.Appareils émetteurs ou recepteurs de radiodiffusion ou télévision.Appareils photographiques ou cinématographiques.Tous appareils audiovisuels.Appareils émetteurs ou recepteurs de sons et images.Tous supports pour enregistrement ou reproduction de sons et images tels que disques, bandes magnétiques, cassettes.Imprimés, publications, périodiques;programmes.Photographies.Publicité et affaires.Communications, télécommunications.Salons, expositions, manifestations, festivals, galas. Services divers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.