System'C
Présentation de la marque System'C
Déposée le 10 décembre 2016 par madame FIORE GRUN Marie-Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « System'C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque System'C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque System'C arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706376 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40