Marque enregistrée - Marque en vigueur

System'C
Mme FIORE GRUN Marie-Caroline

Numéro de dépôt :
4321294
Date de dépôt :
10/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2026
System\'C de FIORE GRUN Marie-Caroline

Présentation de la marque System'C

Déposée le 10 décembre 2016 par madame FIORE GRUN Marie-Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « System'C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est madame FIORE GRUN Marie-Caroline domicilié(e) 36 HAMEAU DU PRIEURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FIORE-GRUN MARIE-CAROLINE domicilié(e) 36 hameau du prieuré - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.

La marque System'C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque System'C arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.


Mme FIORE GRUN Marie-Caroline - 36 HAMEAU DU PRIEURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Mme FIORE-GRUN MARIE-CAROLINE - 36 hameau du prieuré - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706376 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

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