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Marques déposées par monsieur FIOLLEAU YVON
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CHATEAU DE LA ROUSSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA ROUSSIERE
Monsieur FIOLLEAU YVON

Numéro de dépôt :
1641339
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/01/2001

Présentation de la marque CHATEAU DE LA ROUSSIERE

Déposée le 22 janvier 1991 par monsieur FIOLLEAU YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU DE LA ROUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FIOLLEAU YVON domicilié(e) La Roussière, 44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France.

La marque CHATEAU DE LA ROUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA ROUSSIERE est expirée depuis le 22 janvier 2001.


Monsieur FIOLLEAU YVON - La Roussière, 44310 SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vins d'Appellation d'Origine Controlée Muscadet Vins Délimité de Qualité Supérieure Gros plant Tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénomée: Château de la ROUSSIERE