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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIOL VITANSEL
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VITANSEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITANSEL
FIOL VITANSEL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1397387
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2017

Présentation de la marque VITANSEL

Déposée le 4 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIOL VITANSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITANSEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIOL VITANSEL domicilié(e) 7 rue Jules Ferrier,42140 CHAZELLES SUR LYON (dossier no 2332531) - 42140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 800 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2332531) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITANSEL est expirée depuis le 4 mars 2017.

FIOL VITANSEL a également déposé les autres marques suivantes : VITANSEL


FIOL VITANSEL Société par Actions Simplifiée - 7 rue Jules Ferrier,42140 CHAZELLES SUR LYON (dossier no 2332531) - 42140 - France - SIREN 399800093


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2332531) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332531 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation n°2083827 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 9 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383019 - Publication au BOPI 2003-12-09

Inscription le 9 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°383018 - Publication au BOPI 2003-12-09

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