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Marques déposées par FINZI Emmanuel
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TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE
FINZI Emmanuel

Numéro de dépôt :
3694218
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
TERRE de FINZI Emmanuel

Présentation de la marque TERRE

Déposée le 26 novembre 2009 par FINZI Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE »

Le déposant est FINZI Emmanuel domicilié(e) 108 Boulevard BRUNE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINZI Emmanuel domicilié(e) 108 Boulevard BRUNE - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE est expirée depuis le 26 novembre 2019.


FINZI Emmanuel - 108 Boulevard BRUNE - 75014 - PARIS - France


FINZI Emmanuel - 108 Boulevard BRUNE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531721 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Dressage d'animaux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.